brasserie tête de chou

MENTIONS LÉGALES

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LEN) n°2004-575 du 21 juin 2004, nous vous informons que :

Ce service Internet est édité par SARL BRASSERIE TÊTE DE CHOU,
n° SIRET 84838772600021, entreprise dont le siège social est situé au :
1 Avenue Foch, 51200 Épernay

– La directrice de la publication de ce service Internet est Madame Ariane ABRARD, co-gérante.

– La responsable de la rédaction est Madame Ariane ABRARD, co-gérante.
– Ce service Internet est hébergé par 02SWITCH dont le siège social est situé au 222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.

Pour cela, vous pouvez d’adresser un courrier à :

Brasserie Tête de chou, 1 Avenue Foch, 51200 Épernay

Ou un email à contact @ tetedechou.fr

Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement
via courrier électronique. Nous vous informons enfin que les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à
des personnes autres que celles composant notre société.

Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information et ainsi valider votre demande.

CONTREFAÇON

Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI ; de sorte que toute droit de reproduction ou encore de
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